France – Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie – Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels sensibles) (hors opérations spécifiques) — Conseil Départemental du Nord — Marchévia